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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIFFUSION THERMIQUE OUEST - D.T.O
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D.T.O
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.T.O
DIFFUSION THERMIQUE OUEST - D.T.O. SA

Numéro de dépôt :
96657809
Date de dépôt :
27/12/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2006

Présentation de la marque D.T.O

Déposée le 27 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DIFFUSION THERMIQUE OUEST - D.T.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D.T.O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFFUSION THERMIQUE OUEST - D.T.O domicilié(e) 8, rue de la Croix Désilles P.A. de Bellevent, 35400 SAINT MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque D.T.O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657809.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.T.O est expirée depuis le 27 décembre 2006.

DIFFUSION THERMIQUE OUEST - D.T.O a également déposé les autres marques suivantes : FLUV'AIR , SECTION'AIR


DIFFUSION THERMIQUE OUEST - D.T.O. SA - 8, rue de la Croix Désilles P.A. de Bellevent, 35400 SAINT MALO - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Installations de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Gaine souple (partie constitutive des appareils ci-dessus mentionnés) pour la ventilation, le chauffage et la climatisation